Conditions Générales

1. INTRODUCTION

Le présent document contient les Conditions qui régissent l’utilisation de ce site web et les conditions d’achat. Nous vous prions de lire attentivement ces Conditions ainsi que notre Déclaration de Confidentialité avant de passer une commande. En utilisant ce site web ou en passant une commande par son intermédiaire, vous acceptez les présentes Conditions et notre Déclaration de Confidentialité. Si vous n’êtes pas d’accord, vous ne devez pas passer de commande. Ces Conditions peuvent être modifiées, il est donc recommandé de les lire avant chaque commande. Si vous avez des questions concernant les conditions d’achat ou la politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact. Ce site web appartient à : AVILASA SANCHO S.L. CIF : ES B85897304, C/ Marbella, 46, 28034 Madrid, Espagne.

Ce site web a été créé par l’entreprise AVILASA SANCHO, S.L. à des fins informatives et pour l’usage personnel des utilisateurs. À travers cette Mention Légale, il est destiné à réglementer l’accès et l’utilisation de ce site web, ainsi que la relation entre le site web et ses utilisateurs.

Le simple accès à ce site web n’implique pas l’établissement d’une relation commerciale entre AVILASA SANCHO, S.L. et l’utilisateur.

L’accès à ce site web relève de la responsabilité exclusive des utilisateurs. L’accès et la navigation sur ce site web impliquent l’acceptation et la connaissance des avertissements légaux, des conditions et des termes d’utilisation qu’il contient.

2. UTILISATION DE NOTRE SITE WEB

Les présentes Conditions sont les seules applicables à l’utilisation de ce site web et remplacent toutes autres conditions. Vous déclarez qu’en passant votre commande, vous avez lu et acceptez sans réserve ces Conditions. En utilisant ce site web, vous acceptez que :

  1. Vous ne pouvez pas passer de commande spéculative, fausse ou frauduleuse.
  2. Vous vous engagez à nous fournir de manière véridique votre adresse e-mail, votre adresse postale et/ou d’autres coordonnées, et vous consentez à ce que nous puissions utiliser ces informations pour vous contacter si nécessaire.
  3. Si vous ne nous fournissez pas toutes les informations nécessaires, nous ne pourrons pas traiter votre commande.
  4. En passant une commande via ce site web, vous garantissez que vous êtes âgé de plus de 18 ans et que vous avez la capacité juridique.
  5. Le contenu de ce site web, tel que les images, descriptions ou tout autre type de matériel, est la propriété exclusive d’AVILASA SANCHO S.L. et sa reproduction, partielle ou totale, est strictement interdite. Si vous souhaitez l’utiliser, veuillez nous contacter.

3. EXPÉDITIONS ET LIVRAISON

Aucune expédition n’est effectuée vers des boîtes postales, il est donc nécessaire de nous fournir l’adresse exacte de livraison.

Les produits vendus sur ce site web sont sur commande, c’est-à-dire qu’une fois la commande passée par le client, nous procédons à la commande auprès du distributeur correspondant ou à leur fabrication.

Cependant, nous disposons généralement d’un stock de tous nos produits, mais il est possible qu’il y ait des ruptures de stock, auquel cas nous devrons attendre la réception du produit ou, à défaut, le fabriquer.

Pour les commandes sur demande, le délai de livraison peut être prolongé de 5 à 20 jours ouvrables.

Du 1er juillet au 31 août, ce délai peut être prolongé de 10 à 15 jours ouvrables. Contactez-nous pour plus d’informations.

Si vous souhaitez connaître la date de livraison estimée de votre commande, il vous suffit de nous contacter.

Une fois votre commande expédiée, le délai de livraison moyen est de 48 heures pour les envois vers la péninsule et de 3 à 7 jours pour les envois vers les Canaries, Ceuta, Melilla et les Baléares.

Pour les envois internationaux, le délai de livraison estimé est de 5 à 30 jours, mais ce délai peut être prolongé pour des raisons indépendantes de notre volonté.

Les envois vers la péninsule seront effectués, dans la mesure du possible, par une entreprise de messagerie privée qui tentera la livraison à deux reprises. Si la livraison n’est pas possible lors de ces deux tentatives, un avis sera laissé avec le numéro de téléphone à contacter pour convenir de la livraison ou pour récupérer la commande à l’agence correspondante.

3.1. Transfert du risque

Lorsque l’entrepreneur envoie les biens achetés au consommateur et utilisateur, le risque de perte ou de détérioration de ces biens sera transféré au consommateur et utilisateur lorsque lui, ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur, aura acquis leur possession matérielle.

4. LA VENTE

Aucun contrat n’existe tant que nous n’avons pas accepté la commande. Si votre commande n’est pas acceptée, son montant sera remboursé.

Une fois la commande passée, vous recevrez un e-mail confirmant que nous avons reçu votre demande.

Notez que cela ne signifie pas que votre commande a été acceptée.

Si votre commande contient un ou plusieurs produits non disponibles en stock, nous vous en informerons afin que vous puissiez choisir des alternatives. Si vous ne choisissez pas de substituts, le montant de ces articles vous sera remboursé et l’expédition du reste sera gérée.

5. STOCK

Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité du stock au moment de la commande. En cas d’absence du produit demandé, nous pouvons vous proposer des produits de remplacement de même prix ou d’un prix différent.

Nous nous réservons le droit de retirer tout produit du site web à tout moment.

Nous n’acceptons aucune responsabilité pour le retrait ou la modification de tout produit ou contenu du site web, ni pour le non-traitement d’une commande après l’envoi de la confirmation.

6. PAIEMENT

Le prix des produits sera celui indiqué à tout moment sur notre site web, sauf en cas d’erreur manifeste. Bien que nous nous efforcions de garantir que tous les prix affichés sur le site soient corrects, des erreurs peuvent survenir. Si nous découvrons une erreur dans le prix des produits que vous avez commandés, nous vous en informerons dès que possible et vous donnerons la possibilité de reconfirmer votre commande au prix correct ou de l’annuler. Si nous ne parvenons pas à vous contacter, la commande sera considérée comme annulée et les montants payés seront intégralement remboursés.

Les prix affichés sur le site web indiquent à la fois le prix hors TVA et le prix du produit avec TVA. Les prix des produits n’incluent pas les frais de livraison, qui seront calculés en fonction de l’adresse de livraison avant que vous ne confirmiez l’achat.

Les prix peuvent changer à tout moment.

En effectuant un paiement par carte, vous confirmez que la carte vous appartient. Les cartes de paiement seront soumises à des vérifications et autorisations par les entités émettrices.

Conformément à la réglementation en vigueur en Espagne, tout achat effectué via le site web sera soumis à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), sauf pour ceux destinés à Andorre, les Canaries, Ceuta et Melilla.

7. MODES DE PAIEMENT

Nous proposons différentes options de paiement pour effectuer des achats sur notre site web. Selon votre lieu de résidence, certaines options peuvent ne pas être disponibles.

7.1. Contre-remboursement

  • Vous paierez directement au coursier lors de la livraison de votre commande.
  • Cela n’entraîne aucun type de commission.
  • Disponible uniquement pour l’Espagne, dans la péninsule et les Baléares.
  • Temporairement désactivé.

7.2. Carte de crédit

  • Nous acceptons les paiements par les principales cartes de crédit : Mastercard, VISA, American Express, VISA Electron.
  • Le paiement sera effectué de manière sécurisée via la passerelle de paiement Servired et via le terminal de paiement de Banco Sabadell.
  • Disponible pour l’Espagne et le reste du monde.

7.3. Paypal

  • Vous pouvez payer avec PayPal que vous ayez un compte ou non, ce qui permet également des paiements par carte de crédit.
  • PayPal est actuellement la plateforme de paiement la plus sécurisée. Elle offre des garanties tant pour le vendeur que pour l’acheteur.
  • Disponible pour l’Espagne et le reste du monde.
  • Cela n’entraîne aucun type de commission.

7.4. Virement bancaire

  • Par défaut, cette option n’est pas activée, mais vous pouvez nous contacter pour obtenir les informations nécessaires.
  • Disponible pour l’Espagne et le reste du monde.
  • Cela n’entraîne aucun type de commission.

8. POLITIQUE DE RETOURS ET D’ÉCHANGES

8.1. Échanges

Sur notre site web, vous pouvez demander l’échange de n’importe quel produit de votre commande dans les 14 jours calendaires suivant sa réception.

Pour demander un échange, vous devez d’abord nous contacter pour nous indiquer quel échange vous souhaitez effectuer.

Si le nouveau produit que vous souhaitez a un coût supérieur à celui acheté initialement, vous devrez prendre en charge la différence. Si le coût est inférieur, nous vous rembourserons la différence.

Une fois l’échange clarifié, vous devrez, d’une part, nous envoyer le produit à échanger par la Poste ou une autre entreprise de transport avec un numéro de suivi pour éviter toute perte, et d’autre part, prendre en charge les nouveaux frais de livraison.

Il est important de noter que le produit que vous nous envoyez doit être en parfait état, non utilisé et parfaitement propre. De plus, vous devrez envoyer tous les emballages et étiquettes fournis avec le produit et vous assurer que l’emballage de l’envoi le protège suffisamment pour éviter tout dommage. Sinon, nous ne pourrons pas procéder à l’échange.

8.2. Retours

Si vous n’êtes pas satisfait de l’achat effectué, vous pouvez retourner votre commande dans les 14 jours calendaires suivant sa réception.

Nous garantissons que vous n’aurez pas à fournir d’explications ni à suivre un processus compliqué, et que nous vous rembourserons le montant du retour dès que nous recevrons le produit, avec un engagement maximum de 5 jours.

Il vous suffit de nous contacter. Facile, rapide et simple.

Vous disposez donc d’un droit de rétractation, que nous expliquons en détail plus loin dans ces Conditions d’Achat.

Si vous estimez qu’au moment de la livraison, le produit présente un défaut ou une imperfection de fabrication, vous devez nous contacter immédiatement via notre formulaire de contact en nous indiquant le dommage subi. (Nous vous informons que tous les produits envoyés sont soigneusement vérifiés pour éviter de telles situations). Vous devrez nous retourner le produit à l’adresse que nous vous indiquerons dans les 14 jours suivant sa réception. Nous examinerons attentivement le produit retourné et vous informerons si le retour ou le remplacement est approprié. Un nouveau produit vous sera envoyé sans frais supplémentaires.

8.4. Échanges et retours depuis les Canaries, Ceuta, Melilla et les pays ou zones hors UE

Le client sera responsable de tous les frais de douane encourus, tant pour l’envoi initial à l’adresse fournie, que pour le retour de la marchandise, et les frais de douane générés par le troisième envoi.

9. EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

Notre responsabilité concernant tout produit acheté sur ce site web sera strictement limitée au prix d’achat de cet article.

10. EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES BONNETS DE CHIRURGIE

Nos bonnets de chirurgie sont fabriqués en tissu, principalement en 100 % coton, bien que d’autres types de tissus puissent être utilisés, ce qui sera clairement indiqué pour chaque produit. En achetant l’un de nos bonnets de chirurgie et en les utilisant dans n’importe quelle situation ou lieu de travail, nous ne sommes pas responsables de l’usage que vous en faites ni des éventuelles conséquences de leur utilisation. Vous devez vous assurer que ce type de bonnets en tissu est autorisé dans votre lieu de travail.

11. COMMUNICATIONS AVEC LE CLIENT

11.1 Par écrit

En utilisant ce site web, vous acceptez que les communications se fassent par e-mail. Les notifications seront considérées comme reçues 24 heures après l’envoi d’un e-mail ou trois jours après la date d’envoi d’une lettre. Si vous pensez ne pas les avoir reçues, contactez-nous via le formulaire de contact.

11.2 Par téléphone/SMS

Pour les communications téléphoniques et les messages SMS, nous limiterons leur utilisation entre 9h00 et 21h00 les jours ouvrables, jamais les week-ends ou les jours fériés. Nous utiliserons principalement les SMS ou les messages sur mobile pour faciliter la livraison des commandes.

12. DIVISIBILITÉ

Si l’une des présentes conditions ou dispositions était considérée comme invalide, illégale ou inapplicable à quelque titre que ce soit par l’autorité compétente, elle sera séparée des autres conditions et dispositions, qui resteront valides dans la mesure permise par la loi.

13. NOTRE DROIT DE MODIFIER CES CONDITIONS

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Vous serez soumis aux politiques et conditions en vigueur au moment où vous passez chaque commande, sauf si, en vertu de la loi ou d’une décision des autorités gouvernementales, nous devons apporter des modifications à ces politiques, conditions ou déclaration de confidentialité, auquel cas ces modifications pourraient également affecter les commandes passées précédemment.

14. LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION

Les ventes de produits via notre site web seront régies par la législation espagnole. Tout litige qui surviendrait sera soumis à la juridiction non exclusive des tribunaux de Madrid. En tant que consommateur, rien dans cette clause n’affectera les droits qui vous sont reconnus par la législation en vigueur.

15. LISTE DE DIFFUSION OU NEWSLETTER

En achetant l’un de nos produits, nous vous donnerons la possibilité de rejoindre la liste de diffusion de notre entreprise AVILASA SANCHO S.L. pour vous informer des dernières nouveautés. Vous pouvez demander à être retiré à tout moment en envoyant un e-mail à i n f o @ a n a t o m i e . e s (sans espaces) avec pour objet : Désinscription, ou en cliquant sur le lien en bas de l’une de nos newsletters.

EXPÉDITIONS VERS LES CANARIES, CEUTA, MELILLA ET HORS EUROPE

Si vous résidez aux Canaries, à Ceuta, Melilla ou hors Europe, vous n’aurez pas à payer les taxes que doivent payer les résidents du reste de l’Espagne (péninsule et Baléares), à savoir la TVA, mais vous devrez probablement payer les frais de douane et les taxes locales.

Ce paiement sera effectué directement à votre coursier ou au bureau des douanes correspondant.

Étant donné que tous les envois ne génèrent pas de frais de douane, il ne nous est pas possible de préciser exactement le montant à payer à destination ni les taxes locales correspondantes.

Notre système affiche par défaut les deux prix des produits, avec et sans TVA.

Une fois que vous nous aurez indiqué votre lieu de résidence, le système calculera automatiquement le total à payer et, si vous n’êtes pas tenu de payer la TVA sur le produit, vous n’aurez pas à le faire. En général :

  • Espagne (péninsule et Baléares) : Paiement obligatoire de 21 % et 10 % selon le type de produit.
  • Espagne (Canaries, Ceuta et Melilla) : Pas de paiement de la TVA sur les produits. Important : Les commandes vers les Canaries, Ceuta et Melilla peuvent entraîner des frais de douane et le paiement des taxes locales correspondantes.
  • Reste de l’Europe : Paiement obligatoire de 21 % pour les particuliers. Les entreprises européennes avec TVA intracommunautaire en sont exemptées.
  • Reste du monde : Pas de paiement de la TVA sur les produits. Important : Les commandes vers le reste du monde peuvent entraîner des frais de douane et le paiement des taxes locales correspondantes.

17. INFORMATIONS SUR LE PAIEMENT DES TAXES ET FRAIS D’IMPORTATION EN DOUANE

Le destinataire sera responsable de tous les frais d’importation et taxes générés à la douane de destination, que la marchandise lui soit livrée ou non.

Si le destinataire ne prend pas en charge les frais de douane et que la commande doit être retournée, le destinataire sera également responsable des frais générés pour le retour. Dans ce cas, la différence entre les articles achetés et le coût du retour sera calculée. Si ce montant est positif, la différence vous sera remboursée. S’il est négatif, vous devrez prendre en charge les frais correspondants.

18. FACTURES

Les consommateurs ont le droit de recevoir une facture papier.

Pour demander une facture, contactez-nous par e-mail à : i n f o @ a n a t o m i e . e s (sans espaces) ou via le formulaire de contact sur notre site web, en nous fournissant vos informations fiscales.

19. RECLAMACIONES

Les consommateurs ont le droit de présenter les réclamations pertinentes en nous contactant par e-mail à : i n f o @ a n a t o m i e . e s (sans espaces) ou via le formulaire de contact sur notre site web.

20. GARANTIE DE NOS PRODUITS

La garantie des produits vendus par AVILASA SANCHO S.L. est fournie et établie conformément à la réglementation contenue dans la Loi 23/2003, du 10 juillet, sur les garanties dans la vente de biens de consommation, un cadre légal visant à offrir au consommateur différentes options pour exiger la réparation lorsque le bien acheté n’est pas conforme au contrat, en lui offrant la possibilité de demander la réparation ou le remplacement du bien, sauf si cela est impossible ou disproportionné. Lorsque la réparation ou le remplacement ne sont pas possibles ou s’avèrent inefficaces, le consommateur peut exiger une réduction du prix ou la résolution du contrat.

Un délai de deux ans à compter de la livraison est reconnu pour que l’acheteur puisse exercer ces droits, et un délai de trois ans, également calculé à partir du moment de l’achat, pour exercer, le cas échéant, les actions appropriées.

En vertu de cette loi, le vendeur est tenu de livrer au consommateur un bien conforme au contrat de vente dans les termes établis par la loi elle-même (art. 1), ces biens étant considérés comme des « biens meubles corporels destinés à la consommation privée » (art. 1).

L’article 4 de la loi mentionnée concernant la responsabilité du vendeur et les droits de l’acheteur s’appliquera donc : « Le vendeur sera responsable devant le consommateur de toute non-conformité existant au moment de la livraison du bien. Selon les termes de cette loi, le consommateur a le droit à la réparation du bien, à son remplacement, à une réduction du prix et à la résolution du contrat. »

Cette responsabilité du vendeur pour les non-conformités du bien s’étendra à celles qui se manifestent dans un délai de deux ans à compter de la livraison du bien (art. 9.1), le consommateur devant informer le vendeur de la non-conformité dans un délai de deux mois à partir du moment où il en a pris connaissance (art. 9.4).

Pour réglementer les aspects de la garantie commerciale non couverts par cette Loi 23/2003, le régime contenu dans la Loi 7/1996, du 15 janvier, sur l’organisation du commerce de détail s’appliquera.

21. GARANTIE DE SÉCURITÉ, DE CONFIDENTIALITÉ ET DE LÉGALITÉ

Notre entreprise est pleinement consciente de la sécurité, de la confidentialité des données personnelles de nos clients et du respect de la réglementation légale.

Toutes les opérations pouvant être effectuées sur notre site web sont réalisées sous de strictes mesures de sécurité, y compris les opérations de paiement par carte de crédit.

Vos données personnelles sont protégées par notre Politique de Protection des Données, qui garantit une utilisation appropriée et une garde responsable de celles-ci.

Notre entreprise est une entité légalement constituée, avec une vaste expérience dans le secteur et respectant la réglementation et la législation en vigueur, comme vous pouvez le vérifier dans notre Mention Légale.

22. DROIT DE RÉTRACTATION

22.1. Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans avoir à fournir de justification dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle vous, ou un tiers désigné par vous (autre que le transporteur), avez pris possession matérielle des biens, ou, si le contrat que vous avez signé n’implique pas la vente de biens, à compter de la conclusion du contrat. Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que la communication relative à l’exercice de ce droit soit envoyée avant l’expiration du délai correspondant.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez notifier votre décision de vous rétracter du contrat par une déclaration claire adressée à AVILASA SANCHO S.L., soit par lettre envoyée à Calle Marbella, 46, 28034. 28034 Madrid, Espagne (à l’attention du Service Client), soit par e-mail envoyé à i n f o @ a n a t o m i e . e s (sans espaces).

Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation fourni ci-dessous, bien que son utilisation ne soit pas obligatoire.

22.2. Conséquences de la rétractation

En cas de rétractation de votre part, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant de votre choix d’un mode de livraison autre que le mode de livraison ordinaire le moins coûteux que nous proposons), sans retard excessif et, en tout cas, au plus tard 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle nous serons informés de votre décision de vous rétracter du présent contrat.
Nous procéderons à ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par vous pour la transaction initiale, sauf disposition contraire expresse de votre part ; en tout cas, vous n’encourrez aucun frais en raison de ce remboursement.

Nous pourrons retenir le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu les biens ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve de leur retour, selon la condition remplie en premier.

Si vous avez reçu des biens objet du contrat, vous devrez nous les retourner à AVILASA SANCHO S.L. par envoi certifié avec numéro de suivi à Calle Marbella, 46, 28034. 28034 Madrid, Espagne (à l’attention du Service Client), sans retard excessif et, en tout cas, au plus tard dans les 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle vous nous informez de votre décision de vous rétracter du contrat. Le délai sera considéré comme respecté si vous retournez les biens avant l’expiration de ce délai.

Vous pouvez télécharger le modèle de formulaire de rétractation ici.

23. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

23.1 Protection des données

AVILASA SANCHO, S.L. a adopté les mesures et niveaux de sécurité pour la protection des données personnelles requis par la Loi Organique 15/1999, du 13 décembre, sur la protection des données personnelles et sa réglementation de développement. Les données personnelles collectées via ce site web font l’objet d’un traitement automatisé et sont intégrées dans un fichier appartenant à l’entreprise propriétaire du site web, qui est également responsable de ce fichier.

Le remplissage du formulaire inclus sur le site ou l’envoi d’e-mails ou d’autres communications au titulaire du site implique le consentement exprès du demandeur à l’inclusion de ses données personnelles dans le fichier automatisé mentionné ci-dessus.
Le demandeur peut exercer ses droits d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition conformément aux dispositions de la Loi Organique 15/1999, du 13 décembre, sur la protection des données personnelles, à l’adresse suivante : AVILASA SANCHO, S.L. C/ Marbella, 46, 28034 Madrid, ou en envoyant un e-mail à i n f o @ a n a t o m i e . e s (sans espaces).

23.2. Collecte des données

La collecte des données personnelles s’effectue uniquement via le formulaire publié dans la section correspondante et les e-mails que les clients peuvent envoyer à AVILASA SANCHO, S.L. lorsqu’ils demandent nos services.

23.3. Secret professionnel

Toutes les communications privées entre AVILASA SANCHO, S.L. et les clients/utilisateurs seront considérées comme confidentielles.

Nous recommandons au demandeur de ne pas fournir à un tiers son identification, mot de passe ou numéros de référence que, le cas échéant, lui seraient fournis par AVILASA SANCHO, S.L.

23.4. Cession à des tiers

AVILASA SANCHO, S.L. ne vend, ne cède, ne loue ni ne transmet de quelque manière que ce soit les informations ou données personnelles de ses clients/utilisateurs à des tiers.

23.5. Modifications de la politique de sécurité et de protection des données

AVILASA SANCHO, S.L. se réserve le droit de modifier sa politique de sécurité et de protection des données à sa discrétion, à tout moment et sans préavis, toujours en conformité avec la législation espagnole en vigueur en matière de protection des données.

24. POLITIQUE SUR LES COOKIES

Conformément aux directives de l’Agence Espagnole de Protection des Données, nous détaillons l’utilisation des cookies par ce site web afin de vous informer de manière aussi précise que possible.

Ce site web utilise les cookies suivants propres :

Cookies de session, pour garantir que les utilisateurs qui laissent des commentaires sur le blog sont humains et non des applications automatisées. Cela permet de lutter contre le spam.
Ce site web utilise les cookies de tiers suivants :

  • Google Analytics : Stocke des cookies pour établir des statistiques sur le trafic et le volume de visites sur ce site web. En utilisant ce site web, vous consentez au traitement des informations vous concernant par Google. Par conséquent, l’exercice de tout droit à cet égard doit être effectué en communiquant directement avec Google.
  • Réseaux sociaux : Chaque réseau social utilise ses propres cookies pour vous permettre de cliquer sur des boutons tels que J’aime ou Partager.
  • Autres services de statistiques.

Pour plus d’informations, consultez notre page sur la Politique des Cookies.

25. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET UTILISATION DES CONTENUS

Le code source, les conceptions graphiques, les images, les photographies, les sons, les animations, les logiciels, les textes, ainsi que les informations et contenus collectés sur ce site web sont protégés par la législation espagnole sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle en faveur d’AVILASA SANCHO, S.L. La copie, la reproduction et/ou la publication, totale ou partielle, du site web ou de l’un de ses contenus, ainsi que leur traitement informatique, leur distribution, leur diffusion, leur modification ou transformation, ou tout autre droit légalement reconnu à son titulaire, sont interdits sans le consentement préalable et écrit d’AVILASA SANCHO, S.L.

Sont exclus de ce qui précède les droits dérivant de la propriété industrielle et intellectuelle appartenant à des tiers, personnes physiques ou morales.
L’utilisateur, uniquement et exclusivement, peut utiliser le matériel apparaissant sur ce site web pour un usage personnel et privé, sauf dans les cas où il est clairement spécifié le contraire, son utilisation à des fins commerciales ou pour des activités illicites étant généralement interdite. Tous les droits dérivant de la propriété intellectuelle sont expressément réservés par AVILASA SANCHO, S.L.

AVILASA SANCHO, S.L. veillera au respect des conditions mentionnées ci-dessus ainsi qu’à l’utilisation appropriée des contenus présentés sur son site web, en exerçant toutes les actions civiles et pénales qui lui correspondent en cas de violation ou de non-respect de ces droits par l’utilisateur.

AVILASA SANCHO, S.L. se réserve le droit de modifier tout type d’information pouvant apparaître sur le site web, ainsi que sa configuration et sa présentation, sans obligation de préavis ou d’information des utilisateurs de ces obligations, la publication sur le site web d’AVILASA SANCHO, S.L. étant considérée comme suffisante.

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AVILASA SANCHO, S.L. s’engage à NE PAS ENVOYER DE COMMUNICATIONS COMMERCIALES SANS LES IDENTIFIER COMME TELLES, conformément aux dispositions de la Loi 34/2002 sur les Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique. À cet effet, toutes les informations envoyées AUX CLIENTS D’AVILASA SANCHO, S.L. dans le but de maintenir la relation contractuelle existante entre le client et AVILASA SANCHO, S.L., ainsi que l’exécution des tâches d’information, de formation et d’autres activités propres au service que le client a contracté avec l’entreprise, ne seront pas considérées comme des communications commerciales.

Lorsque l’utilisateur navigue sur les pages web d’AVILASA SANCHO, S.L., le serveur qui les héberge reconnaît automatiquement l’adresse IP de son ordinateur, le jour et l’heure de début et de fin de la visite, ainsi que les informations sur les différentes sections consultées. Il est nécessaire que le serveur connaisse ces données pour pouvoir communiquer et envoyer la demande effectuée et pour qu’elle puisse être affichée à l’écran via le navigateur.

26. DROITS DE PROPRIÉTÉ

Vous reconnaissez et acceptez que toutes les données personnelles, matériels ou contenus, y compris, mais sans s’y limiter, les conceptions, textes, photos, images, etc., ou tout autre matériel contenu ou distribué sur ou via le site anatomie.es, ou ses représentants (« Contenu »), sont protégés par des marques commerciales, des marques de service, des brevets, des droits d’auteur ou d’autres droits de propriété et lois. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire ou distribuer le Contenu du site sans l’autorisation du propriétaire de ce Contenu, sauf pour les utilisations autorisées par la loi.

Vous reconnaissez et acceptez que le site et tout logiciel utilisé en relation avec le site (« Logiciel ») contiennent des informations propriétaires et confidentielles protégées par la propriété intellectuelle et d’autres lois. Tout le Logiciel et le site appartiennent à AVILASA SANCHO S.L., et vous acceptez de ne pas modifier, louer, prêter, vendre, distribuer ou créer des œuvres dérivées basées sur le site ou le Logiciel, en tout ou en partie.

27. POLITIQUE SUR LE DROIT D’AUTEUR

ANATOMIE respecte les droits de propriété intellectuelle des autres. Nous demandons à nos membres de faire de même. ANATOMIE peut résilier les comptes des utilisateurs qu’elle estime susceptibles de violer les droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle d’autrui.

Il est de la politique d’ANATOMIE de répondre rapidement aux réclamations pour violation. ANATOMIE traitera et enquêtera sur les notifications de prétendues violations des droits d’auteur et prendra les mesures appropriées en vertu de la Loi sur le Droit d’Auteur et d’autres lois applicables.

ANATOMIE peut, à sa seule discrétion, résilier l’accès des utilisateurs et des titulaires de compte qu’elle considère comme des contrevenants.

Si vous croyez de bonne foi que du matériel protégé par le droit d’auteur a été publié sur le site en violation des droits ou licences applicables et souhaitez que ce matériel soit retiré, vous devez fournir au site une communication écrite détaillant les informations mentionnées dans cette section. Vous pourriez souhaiter contacter un avocat pour une assistance juridique sur cette question avant de soumettre une notification.

Pour soumettre une notification de violation des droits d’auteur auprès de nous, vous devrez envoyer une communication écrite incluant ce qui suit :
a) Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit d’auteur ;
b) Une description de l’œuvre protégée par le droit d’auteur déclarée violée ;
c) Une identification du matériel prétendument violé, incluant un lien ou une description de l’endroit où le contenu prétendument contrevenant se trouve sur notre site pour qu’ANATOMIE puisse le localiser et vérifier son existence ;
d) Des informations, y compris l’identification du titulaire du droit d’auteur, son nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail de contact ;
e) Une déclaration de votre part selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou la loi ; f) Une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, selon laquelle les informations mentionnées dans votre notification sont exactes et que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire des droits d’auteur concernés.

Envoyez la notification de violation par écrit et les documents ci-dessus à notre « agent désigné » à l’adresse suivante :
Agent du Droit d’Auteur
AVILASA SANCHO S.L.
Calle Marbella, 46, 28034 – Madrid, Espagne.
E-mail : i n f o @ a n a t o m i e . e s

Après réception des notifications conformes ou substantiellement conformes à la Loi sur le Droit d’Auteur et à cette section, ANATOMIE utilisera ses efforts raisonnables pour retirer ou désactiver l’accès à tout matériel prétendument contrevenant ou sujet d’une activité illicite et pour retirer ou désactiver l’accès à toute référence ou lien vers un matériel ou une activité prétendument contrevenante.

28. BONNETS PERSONNALISÉS OU SUR COMMANDE

Les commandes de bonnets personnalisés ou sur commande n’acceptent ni échanges ni retours en raison de leur caractère personnalisé.

De même, une fois la commande de bonnets personnalisés ou sur commande passée, aucune annulation, totale ou partielle, ne sera acceptée.

29. EXCLUSION DES GARANTIES ET DE LA RESPONSABILITÉ

29.1. AVILASA SANCHO, S.L. ne garantit pas le fonctionnement de ses contenus et services, qu’ils appartiennent au site web lui-même ou à des tiers, ni qu’ils soient utiles pour un objectif ou une activité particulière, ni qu’ils soient exempts de virus informatiques, et n’est donc pas responsable des éventuels dommages et pertes qui pourraient résulter de leur utilisation.
29.2. AVILASA SANCHO, S.L. décline toute responsabilité découlant des informations publiées sur son site web, à condition que ces informations aient été manipulées ou introduites par un tiers externe.
29.3. Tout lien n’implique pas en soi l’existence d’une relation avec AVILASA SANCHO, S.L., ni que celle-ci connaisse tous les contenus ou services affichés à l’endroit où ils se trouvent.
29.4.Depuis le site web d’AVILASA SANCHO, S.L., il est possible d’être redirigé ou lié à des contenus d’autres sites web. Étant donné qu’AVILASA SANCHO, S.L. ne peut pas toujours contrôler les contenus introduits par des tiers sur leurs sites web, elle n’assume aucune responsabilité concernant ces contenus. Dans tous les cas, le fournisseur déclare qu’il procédera au retrait immédiat de tout contenu susceptible de contrevenir à la législation nationale ou internationale, à la morale ou à l’ordre public, en procédant au retrait immédiat de la redirection et/ou du lien vers ce site web, en informant les autorités compétentes du contenu en question.
29.5. AVILASA SANCHO, S.L. n’est pas responsable des informations et contenus stockés, à titre indicatif mais non limitatif, dans des forums, chats, générateurs de blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier des contenus de manière indépendante sur le site web d’AVILASA SANCHO, S.L. Cependant, et conformément aux articles 11 et 16 de la LSSI-CE, AVILASA SANCHO, S.L. se met à la disposition de tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité, et collabore activement au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tous les contenus susceptibles d’affecter ou de contrevenir à la législation nationale ou internationale, aux droits des tiers ou à la morale et à l’ordre public. Si l’utilisateur estime qu’il existe sur le site web un contenu susceptible d’entrer dans cette classification, il est prié de le signaler immédiatement à l’administrateur du site web.
29.6. AVILASA SANCHO, S.L. n’est pas responsable du non-respect de toute règle applicable que l’utilisateur pourrait enfreindre en accédant à ce site web et/ou en utilisant les informations qu’il contient.
29.7. AVILASA SANCHO, S.L. ne sera pas responsable des dommages et pertes causés ou pouvant être causés, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation des informations contenues dans ce site web et des programmes qu’il intègre.
29.8. AVILASA SANCHO, S.L. n’est pas responsable de l’utilisation illégale que des tiers pourraient faire des noms de marque, des noms de produits, des marques commerciales qui, n’appartenant pas à cette entité, apparaissent sur ce site web.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des services, contenus et liens inclus dans ce site web.

 

30. RÉSOLUTION DES LITIGES EN LIGNE

En tant que commerçants établis dans l’UE concluant des contrats de vente ou de prestation de services en ligne, nous fournissons le lien électronique vers la plateforme de résolution des litiges en ligne :

https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=ES

31. AVIS

Vous pouvez laisser un avis sur les produits disponibles sur notre site web.

Les avis doivent offrir aux autres clients une évaluation honnête et pertinente du produit et de ses caractéristiques. Nous encourageons les commentaires détaillés et utiles pour aider les futurs acheteurs à prendre une décision éclairée.

Nous avons une politique de tolérance zéro envers tout avis destiné à tromper ou manipuler les clients.

Nous n’acceptons pas les avis laissés à des fins promotionnelles.

Les avis suivants ne sont pas autorisés et seront supprimés :

  • Avis avec un nombre insuffisant de caractères ou qui n’apportent pas d’informations pertinentes sur le produit.
  • Avis qui ne se réfèrent pas directement au produit ou à ses caractéristiques.
  • Avis se limitant à des expressions vagues ou trop générales telles que « trop grand », « trop petit », « mauvais », « bon », sans plus de détails.
  • Avis qui contredisent les informations clairement indiquées dans la description du produit (par exemple, affirmer que le bonnet est trop grand alors qu’il est spécifié qu’il est de taille unique et ajustable).
  • Avis basés sur des expériences personnelles non liées au produit lui-même (par exemple, problèmes de livraison, service après-vente ou site web).
  • Avis rédigés par des personnes ayant un intérêt financier direct ou indirect dans le produit.
  • Avis rédigés par des personnes ayant une relation personnelle avec le fabricant ou le vendeur.
  • Avis contenant un langage offensant, diffamatoire ou inapproprié.
  • Avis laissés en échange d’une compensation financière.
  • Avis dupliqués ou publiés plusieurs fois pour le même produit.
  • Plusieurs avis négatifs d’un même client sur le même produit.
  • Avis copiés et publiés sur plusieurs produits.

Recommandations pour rédiger un avis utile et valide :

  • Expliquez ce que vous avez aimé ou non dans le produit et pourquoi.
  • Si vous avez rencontré un problème, décrivez-le précisément et expliquez comment il affecte l’utilisation du produit.
  • Comparez avec d’autres expériences ou produits similaires, si pertinent.
  • Soyez spécifique et justifiez votre évaluation avec des faits concrets.

Exemple d’avis valide :

❌ « Trop grand. »

✅ « Le bonnet m’a semblé plus grand que prévu. Bien qu’il soit ajustable avec les lanières, il ne s’adaptait pas bien à ma tête. Je recommande de lire attentivement la description avant d’acheter. »

Madrid, septembre 2025